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Ce jeux de données reprend les itinéraires de randonnées publiés sur le site explore.doubs.fr . Il regroupe les itinéraires pédestres, dont les sentiers Courbet, et gravel. Le Département ne disposant pas d'autorisation de publication des GR® en open data, ceux-ci ne figurent pas dans le jeu de données.

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Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2026. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le sit

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En lien avec la plateforme Oz dédiée au sport et handicap, cette carte permet de recenser les différents organismes (associations, entreprises, institutions…) qui proposent de l’activité sportive dans le Doubs et environs, à destination des personnes en situation de handicap. Par la mise en place de filtre, cet annuaire dynamique permet de trouver une structure en fonction de son type de handicap,

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Dans un contexte de croissance urbaine, de forte couverture boisée, d’une agriculture particulièrement dynamique (zone AOP) ou encore de bande frontalière franco-suisse, la pression foncière agricole est importante sur tout le département. Afin de maitriser l’équilibre agriculture-forêt, les demandes de boisements sur des terres agricoles peuvent être encadrées par des réglementations de boisement

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Emplacement des panneaux d'entrée (EB10) et de sortie (EB20) d'agglomérations sur les routes départementales, lisibles dans le sens croissants des points de repère (PR). Les données sont issues d'un relevé in situ, à grand rendement, réalisé en 2015. Seuls les dates et les numéros des arrêtés signés après 2015 sont recensés dans le tableau.

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Un point de repère (PR) est un point matérialisé physiquement sur le terrain par des marques peintes sur la chaussée associées à des bornes ou des plaquettes situées en bord de route. Les PR ont été créés pour la gestion du patrimoine routier pour déterminer de façon précise une implantation d'équipements, une zone de travaux, d’intervention,etc.., sur une route. Ils sont aussi des éléments essent

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Les IRIS sont un zonage statistique utilisé par l'INSEE. Ce jeu de données est produit à partir des données du produit "Contours IRIS" de l'IGN dont la géométrie infracommunale a été améliorée

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Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au nombre de sept.

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Les centres médico-sociaux (CMS) mettent en œuvre l’accompagnement médico-social du public accueilli, les actions de prévention médico-sociale, orientent et accompagnent les personnes bénéficiaires du RSA et évaluent les informations préoccupantes dans le cadre de leurs missions de protection. Ce jeu de données présente les emprises (périmètres) des CMS au sein du Département.

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Communes du département du Doubs

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Descriptif : Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …), d’une part, et à permettre au public de découvrir ces milieux et les espèces qu’ils abritent, dès lors qu

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Recensement et représentation graphique du réseau routier départemental.

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Niveau de service des opérations de viabilité hivernale .

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Les intercommunalités présentes sur le territoire départemental du Doubs

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Ce jeu de données présente le Centre Médico-Social (CMS) de rattachement pour chaque commune du département. Les centres médico-sociaux mettent en œuvre l’accompagnement médico-social du public accueilli, les actions de prévention médico-sociale, orientent et accompagnent les personnes bénéficiaires du RSA et évaluent les informations préoccupantes dans le cadre de leurs missions de protection.

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Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière départementales dans une logique de déconcentration renforcée : gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propo

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Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités. Ce jeu de don

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Le réseau cyclable par Point-Nœud repose sur un système de jalonnement et de numérotation des carrefours permettant de renvoyer les usagers vers d’autres intersections numérotées pour ainsi créer un itinéraire sur-mesure. Ce maillage est conçu pour offrir une liberté totale à tous les usagers. Il permet d’établir un itinéraire modifiable en fonction de ses envies et de ses capacités. Ce jeu de don

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Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon I er prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalis

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Ce jeu de donnée récence les lieux qui à travers le Département du Doubs peuvent aider le public à s'initier ou à se former au numériques. Il a été constitué par un travail de la Direction Départementale de l'Equilibre des Territoires au plus près du terrain avec les acteurs des EPCI, par la Direction des Usages du Numérique et par la Mission Inclusion Numérique Les structures sont repérés par typ

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Les cantons du département du Doubs conformément à la loi du 17 mai 2013

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Découpage du réseau routier départemental par STA et par EGR.

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Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2023. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le sit

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Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2024. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le sit

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Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Doubs (Commission Permanente et Session plénière) pour l'année 2025. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Contexte de collecte : Les délibérations de l’Assemblée départementale et de la Commissions permanente sont à disposition du public sur le sit